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NIEUWS: Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale
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Zie artikelen over Orbi

Boeken

  1. Guide to The Cepani Arbitration Rules, Wolters Kluwer, 2021, 288 p., met B. ALLEMEERSCH, D. DE MEULEMEESTER, B. KOHL, E. VAN CAMPENHOUDT
  2. Arbitrage, médiation et droit collaboratif, Jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2020-2021, 140 p.
  3. Les conflits entre actionnaires – Prévention et résolution, Bruxelles, Larcier, 2010, 433 pages, met R. AYDOGDU
  4. Arbitrage et médiation, Jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2010
  5. Les sociétés et l’arbitrage, Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2002, 552 p.
  6. Les sociétés à finalité sociale, in Répertoire Notarial, 1998, Bruxelles, Larcier, 66 p., met B. DEMONTY

Artikelen en bijdragen in boeken

  1. Procedural Orders in Commercial Arbitrations, ASA Bulletin, 2025, pp. 58-74, met A. MUNIKEN en F. PHILIPPART DE FOY
  2. Droit Belge de l’arbitrage : de la réforme de 2024, Revue de l’Arbitrage, 2024, pp. 1134-1153, met A. MUNIKEN
  3. Arbitrage 2050.0, T., 2024, p. 629
  4. Management of Construction Arbitrations, in Construction and arbitration – The Essential Building Blicks, Wolters Kluwer, 2024, pp. 169-201
  5. Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale, in Les différences culturelles dans l’arbitrage international, Bruxelles, Bruylant, 2024, pp. 39-60
  6. Does Jura Novit Curia Apply in Arbitration?, ICC Dispute Resolution Bulletin, 2023, pp. 53-61, met A. BEN MANSOUR, E. CONLON, G. CORDERO-MOSS et A. ESCOBAR
  7. L’incidence de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne sur l’arbitrage commercial international, Cahiers de l’Arbitrage, 2023, pp. 547-556, met K. MEHTIYEVA
  8. Groupes de sociétés et arbitrage, in Feestschrift voor Koen Geens, Roularta Media Group, 2023, pp. 341-344
  9. Gestion des sociétés et arbitrage, in Gouvernance et responsabilité : Mélanges à la mémoire de Didier Willermain, Larcier, 2023, pp. 137-142, met N. BIESSAUX
  10. Du droit de rompre la négociation de l’acquisition de titres de société : avant et après la réforme du Code civil, RPS-TRV, 2023, pp. 361-369, met M. LECROMPE
  11. Les statuts de sociétés et les autres accords entre associés, in Chroniques notariales, Larcier, 2022, pp. 270-317, met R. AYDOGDU en M. LECROMPE
  12. De l’audience arbitrale, in Liber Amicorum Xavier Dieux : Hommage d’exception à un esprit libre, Larcier, 2022, p. 1297-1306
  13. De la bifurcation en arbitrage commercial et en arbitrage CIRDI, Revue de l’Arbitrage, 2022, p. 547- 581, met M. PAPADATOU
  14. The Evidence of Corruption in Investment Arbitration, J.O.I.A., 2022, p. 519-548, met M. TECQMENNE
  15. The relevance of good faith in transnational construction contracts – A civil law perspective, in Construction Arbitration and Alternative Dispute Resolution, Informa Law, 2022, ed. R. Nazzini, p. 73-88, met M. TECQMENNE
  16. L’arbitrage et les modes amiables de règlements des conflits, in Droit Judiciaire, T.2, Larcier, 2021, p. 247- 363, met N. BIESSAUX
  17. La gestion du temps dans l’arbitrage – questions choisies, in Le temps des MARCS, Larcier, p. 88-111, met M. TECQMENNE
  18. La gestion et la prévention des conflits au sein de l’organe d’administration, in La Gouvernance des sociétés au 21ème siècle, Anthémis, 2020, p. 147-231, met R. AYDOGDU
  19. Clauses d’arbitrage et contrats entre entreprises au regard de la loi du 4 avril 2019, Rev. Fac. Dr. Liège, 2020, p. 172-180, met M. CHABOTEAU
  20. La preuve du dommage en arbitrage, Revue de l’arbitrage, 2020, p. 149-184, met M. TECQMENNE
  21. La place de la convention d’arbitrage, sa formulation et sa portée, in L’arbitrage et les sociétés, Kluwer, 2019, met L. LEONARD, p. 41-71
  22. Some little clauses to include in terms of reference or procedural orders, in Liber Amicorum Cepani, Kluwer, 2019, p. 55-63
  23. Les documents en arbitrage, Revue de l’arbitrage, 2018, p. 513-539
  24. Les principes généraux de la réforme, in Le Code des sociétés et associations – Introduction à la réforme du droit des sociétés, CUP, Brussels, Anthemis, 2018, p. 6-40, met L. LEONARD
  25. Entreprises, Urgence et modes alternatifs de résolution des conflits, in Urgence dans la vie de l’entreprise, Larcier, 2018, p. 160-190, met M. MALHERBE
  26. Recognition and Enforcement of Foreign Arbitral Awards:  the Application of the New York Convention by National Courts. Belgium, p. 47-77, The Belgian Report at the Congress of Vienna of the International academy of comparative law, Brussels, Bruylant, 2018, met M. PIERS
  27. L’extension du recours en tierce opposition aux tiers lésés par une sentence arbitrale, noot onder Cour constitutionnelle, 16 februari 2017, b-Arbitra, 2017-2, p. 207-223, met M. MALHERBE
  28. Aspects de droit des sociétés : Prévention et résolution des conflits, In Joint Ventures – Questions choisies de droit belge et international, CRDVA, Brussels, Larcier, 2017, p. 83-129 met L. LEONARD
  29. Questions choisies de droit des sociétés, in Chroniques notariales, Larcier, 2017, p. 201-264, met R. AYDOGDU en L. LEONARD
  30. Le droit de l’arbitrage après la loi « pot-pourri IV », in Modes alternatifs de règlement des conflits, CUP, Brussels, Anthemis, 2017 p. 101-121
  31. Les illégalités que l’on ne voit pas : Enseignements tirés du droit de l’arbitrage, Rev. Fac. Dr. Liège, 2017, p. 27-30
  32. Le colloque Francarbi à Bruxelles : le principe du contradictoire en arbitrage, J.T., 2017, p. 13-14
  33. De l’exclusion des coopérateurs : recours organisé en interne, notion de justes motifs et remboursement de parts, Rev. Fac.dr. Liège, 2016/2, p. 383-396.
  34. Arbitration in Belgium : An Introduction, Arbitration in Belgium – A Practitioner’s Guide, N. Bassiri & M. Draye (eds), Kluwer, 2016, p. 1-13
  35. Les sociétés commerciales – Examen de jurisprudence (2010 à 2013) (Deuxième Partie), R.C.J.B., 2016, p. 261-378,  coordinatie van X. DIEUX, Ph. LAMBRECHT en O. CAPRASSE
  36. Les sociétés commerciales – Examen de jurisprudence (2010 à 2013) (Première Partie), R.C.J.B., 2016, p. 55-187, coordinatie van X. DIEUX, Ph. LAMBRECHT en O. CAPRASSE
  37. Recours en annulation et exequatur des sentences : questions diverses, noot onder Civ., 19 juni 2014, b-Arbitra, p. 357-372
  38. Mesures provisoires et conservatoires en présence d’une convention d’arbitrage : conditions de l’intervention du juge des référés, noot onder Civ. (Prés.), Arlon, 31 juli 2014, b-Arbitra, 2016, p. 343-348
  39. Tierce opposition contre l’exequatur d’une sentence arbitrale, noot onder Cass., 4 oktober, 2013, b-Arbitra, 2016, p. 349-356
  40. L’instance arbitrale selon la nouvelle loi sur l’arbitrage, in The New Belgian Arbitration Law, La Charte, Brussels, p. 43-63
  41. L’arbitrage et la médiation, Droit judiciaire, t.2, Manuel de procédure civile, Larcier, 2015, p. 1373-1447
  42. Les conventions relatives à la confidentialité en arbitrage, Arbitrage et confidentialité, Bruylant, 2015, p. 133-153
  43. Les conséquences de la disparition de l’institution d’arbitrage visée dans la clause compromissoire, noot onder Sentence Cepani 22457, Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruylant, 2015, p. 279- 289
  44. De la nullité des décisions d’assemblée générale des sociétés coopératives, noot onder Civ. Dendermonde, 17 januari 2013, DAOR, 2014, p. 64-77, met L. LEONARD
  45. Limitation du nombre de sociétés : Qu’en est-il des sociétés de capitaux (SA, SPRL, SCRL) ?, La modernisation du droit des sociétés, Larcier, 2014, p. 63-89, met M. WIJCKAERT
  46. La liberté dans le nouveau droit belge de l’arbitrage, Liber Amicorum Johan Erauw, 2014, Intersentia, p. 381-387
  47. Arbitres ou parties: qui est le maître de l’arbitrage?, Liber Amicorum Georges-Albert Dal, Larcier, p 193-203
  48. Expect the Unexpected : Avoiding possible Pitfalls in National Arbitration Law, New Developments in International Commercial Arbitration 2014, Schulthess, 2014, p. 1-42, met M. DRAYE
  49. Arbitrage et ordre public européen, L’ordre public et l’arbitrage, Lexis Nexis, 2014, p. 115-129
  50. La confidentialité dans la procédure arbitrale, Revue de l’Arbitrage, 2014, p. 593-617, met R. ZIADE
  51. L’instance arbitrale et le temps, L’arbitre et le juge étatique, Bruylant, 2014, p. 19-52
  52. L’organisation du pouvoir dans les groupes de sociétés, Droit des groupes de sociétés – Questions pratiques, Larcier, 2014, p. 186-236, met M. FYON
  53. Le transfert de la clause d’arbitrage à l’assureur, noot onder Comm. Mons, 22 november 2012, J.T., 2014, p. 120-121, met F. HENRY
  54. La validité des procédures conventionnelles en récusation, noot onder Bruxelles, 5 maart 2013, J.T., 2014, p. 119-120, met F. HENRY
  55. La fixation du prix par un tiers désigné sur la base de l’article 1592 du Code civil, noot onder Cass., 13 december 2013, J.T., 2014, p. 115-116
  56. Le nouveau droit belge de l’arbitrage, Revue de l’Arbitrage, 2013, p. 953-979
  57. Les décisions sociales, Revue de l’Arbitrage, 2013, p. 673-705
  58. The IBA Guidelines on Party Representation in International Arbitration, Rev. fac. Dr. Liège, 2013, p. 305-319
  59. Introduction au nouveau droit belge de l’arbitrage, Actualités en droit judiciaire, CUP, Larcier 2013, p. 401-426
  60. The Cepani 2013 Arbitration Rules, ASA Bull., 2013, p. 812-818, met C. PRICE
  61. L’application du droit européen de la concurrence par l’arbitre, Arbitrage et droit de l’Union européenne, Lexis Nexis, 2012, p. 63-85
  62. De l’arbitrage institutionnel, Hommage à Guy Keutgen, Cepani, Bruylant, 2012, p. 386-396
  63. L’arbitre, sa société, ses honoraires, noot onder Bruxelles, 24 oktober 2011, R.P.S., 2012, p. 471-493
  64. La représentation des SA devant le Conseil d’Etat, noot onder C.E., 17 mei 2011, R.P.S., 2012, p. 231-263, met R. AYDOGDU
  65. Eléments de droit des sociétés (2009-2012), Chroniques notariales, Larcier, 2012, p. 9-85
  66. L’exercice du pouvoir dans les sociétés – Rapport belge, in Le pouvoir dans les sociétés, Capitant, T. LXII/2012, Bruylant, p. 295-313, met R. AYDOGDU
  67. Médiation et arbitrage – Quinze and d’évolution du Code judiciaire, La jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2012, p. 21-27
  68. La contradiction de motifs, réflexion au départ du droit belge, noot onder Cass., (fr.) 13 januari 2011, Revue de l’Arbitrage, 2011, n°5, met F. HENRY
  69. Gestion journalière et recours en annulation, noot onder Conseil d’Etat 10 december 2002, R.P.S., 2011, 5 p.
  70. La notion d’entreprise : les sociétés à finalité sociale dans le secteur non marchand, in Liber Amicorum Luc Ballon, 14 p.
  71. Introduction to the objective arbitrability of corporate disputes in Belgium and in France, In Onderneming en ADR, Kluwer, 2011, p. 79-101
  72. La délégation à la gestion journalière et les mandats particuliers dans la société anonyme, J.T., 2011, p. 224-228
  73. Autour de quelques thèmes relatifs à la compétence en matière d’arbitrage international – Journées liégeoises – Compte rendu, Revue de l’arbitrage, 2010, 13 p.
  74. Les droits de la défense dans la procédure arbitrale, noot onder Cass. 25 mei 2007, R.C.J.B., 2010, p. 445-470, met B. HANOTIAU
  75. Les pouvoirs des membres du comité de direction et des délégués à la gestion journalière, in La répartition des pouvoirs dans la société anonyme – Séminaire Van Ham & Van Ham, 2010, 36 p.
  76. Arbitrability, due process and public Policy in setting aside proceedings, in IBA Arbitration Newsletter, 2010, p. 113-115
  77. The arbitrator deciding on the party costs, in Walking a thin line – What an arbitrator can do, must do or must not do, Bruxelles, Bruylant, 2010, p. 145-165
  78. The Review of Arbitral Awards by Domestic Courts, in The review of International Arbitral Awards, IAI, Juris, 2010, p. 7-97, met B. HANOTIAU
  79. Chronique de droit des sociétés, in Chroniques notariales, Larcier, 2009, p. 9-101, met A. JANSEN en R. AYDOGDU
  80. Contrôle et pactes d’associés, in Contrôle, stabilité et structure de l’actionnariat, Larcier, JBB, 2009, p. 120-215, met R. AYDOGDU.
  81. Constitution et fonctionnement de la société de management, in La société de management – Séminaire Van Ham & Van Ham, 2009, 12 p.
  82. L’abus du droit de vote et ses sanctions, in Le droit des sociétés aujourd’hui : principes, évoilutions et perspectives, Editions du jeune barreau de Bruxelles, 2008, p. 279-351, met R. AYDOGDU
  83. International Public Policy in International Arbitration, in Enforcement of Arbitration Agreements and International Awards, Cameron May, p. 787-829, 2008, met B. HANOTIAU
  84. Le contrat de société, Rapport belge pour les journées brésiliennes H. Capitant, in Le Contrat, 2008, Société de législation comparée, p. 45-61
  85. Observations sous la sentence Cepani 2137, in Recueil de sentences du Cepani 1996-2001, Bruxelles, Bruylant, 2008, p. 438-442
  86. La notion d’arbitrage, quelques réflexions au départ de l’arbitrage baseball, in Liber Amicorum Guy Keutgen, Bruxelles, Bruylant, 2008, p. 357-377
  87. La procédure arbitrale internationale ou le droit comparé en pratique, in Numéro du centenaire de la RDIDC, 2008, p. 349-365
  88. ICC Model Confidentiality Agreement, Rev. fac. Dr. Liège, 2008, p. 443-453
  89. La répétibilité des frais de conseils dans l’arbitrage national et international, J.T., 2008, p. 561-568, met F. HENRY
  90. La médiation en matière commerciale, in La médiation – Voie d’avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes, Anthémis, 2008, p. 73-93
  91. Arbitrability, Due process and Public Policy under Article V of the New York Convention – Belgian and French Perspectives, J. of Int’l Arbitration, 2008, p. 721-743
  92. La dissolution pour justes motifs : quel avenir?,  RPS, 2005 (gepubliceerd in 2007), p. 417-444, met R. AYDOGDU
  93. L’exclusion et le retrait non-judiciaires dans les sociétés à responsabilité limitée, DAOR, 2007, p. 277-311, met R. AYDOGDU
  94. Le droit de vote de l’actionnaire, in L’actionnaire dans la société anonyme, Van Ham & Van Ham, octobre 2007, 19 p.
  95. L’arbitrabilité des litiges en matière de droits intellectuels, in Les droits intellectuels, Répertoire Notarial, Larcier, 2007, p. 605-615
  96. Violation de la foi due aux actes et recours en annulation des sentences arbitrales, noot onder Cass., 10 november 2005, R.D.J.P., 2007, p. 39-47
  97. L’arbitrage et la distribution commerciale, Compte rendu du colloque du Cepani, J.T., 2006, p. 81
  98. Constitution et fonctionnement de la société de management : contraintes juridiques, Van Ham & Van Ham, 2006, 12 p.
  99. Interpréter, rectifier ou compléter une sentence arbitrale : incidence sur la procédure du recours en annulation, Rev. Dr. ULg, 2006, p. 61-69
  100. Contentieux sociétaire et médiation, in Liber Amicorum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 147-167
  101. The setting up of the arbitral tribunal in multiparty arbitration, International Business Law Journal, 2006, p. 197-215
  102. Annulation d’une sentence arbitrale: questions diverses, noot onder Bruxelles, 16 september 1999, DAOR, 2006, p. 60-66
  103. Les avances d’associé et la libération du capital : deux notions équivalentes ?, noot onder Liège, 14 april 2005, RPS, 2004 (gepubliceerd in 2006), p. 374-402, met R. AYDOGDU
  104. La loi du 21 février 2005 sur la médiation, Cahier du Juriste, 2006, 11 pp.
  105. La résolution des conflits entre actionnaires, in Le statut des actionnaires (S.A., S.P.R.L, S.C.) – questions spéciales, CUP, Larcier, 2006, p. 233-299
  106. De Arbitrale Uitspraak, in La sentence arbitrale – De Arbitral Uitspraak, Bruylant, 2006, p. 39-65, met D. DE MEULEMEESTER
  107. Les procédures comme en référé de résolution des conflits internes dans les sociétés, in Le Tribunal de commerce : procédures particulières et recherche d’efficacité,  CJB, Éditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 2006, p. 383-456, met R. AYDOGDU
  108. Le droit des sociétés,  in Chronique notariale, Larcier, 2006, p. 212-304, met A. JANSEN.
  109. Les clauses relatives aux situations de blocage et aux conflits entre associés, in Les accords entre actionnaires, Van Ham & Van Ham, november  2006, 52 p., met R. AYDOGDU
  110. Observations sous sentence Cepani n° 1026, in Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruxelles, Bruylant, 2005, p. 48-66
  111. Observations sous sentence Cepani n° 1062, in Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruxelles, Bruylant, 2005, p. 159-173
  112. Copropriété et arbitrage, noot onder Civ. Anvers, 16 november 2001, R.G.D.C., 2005, p. 263-276
  113. La procédure arbitrale à l’aube du XXIème siècle, Compte rendu du colloque et de la séance académique organisés à l’occasion du 35ème anniversaire du Cepani, J.T., 2005, p. 14-15, met M. DAL
  114. Création de la norme et droit de l’arbitrage : quelques réflexions, in Liber Amicorum Paul Delnoy, Bruxelles, Larcier, 2005, p. 841-853
  115. La loi belge du 21 février 2005 sur la médiation, Revista de Arbitragem e Mediação, 2005, p. 226-240
  116. Le statut des membres des ASBL, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, p. 35-49
  117. Les organes de gestion et de représentation des ASBL belges, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, p. 55-68
  118. Transformation, fusion, scission des ASBL belges, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, p. 263-275
  119. Les organes des fondations, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, p. 329-339
  120. L’annulation des sentences arbitrales, J.T., 2004, p. 413-429, met B. HANOTIAU
  121. Le délégué à la gestion journalière et les délégations particulières de pouvoir, in L’organisation du pouvoir dans la société anonyme, Bruylant, 2004, p. 87-115
  122. Ordre public sociétaire et arbitrage, in Liber Amicorum Michel Coipel, Kluwer, 2004, p. 501-514
  123. La responsabilité des administrateurs provisoires de sociétés en cas de violation d’une obligation légale, noot onder Liège, 24 oktober 2003, 9ème chambre, DAOR, 2004, p. 67-74
  124. Les modes alternatifs de règlement des différends : anges ou démons?,  Rev. Fac. Dr. Liège, 2004, p. 437-442
  125. La sentence arbitrale, Act. Dr., 2003, pp. 673-697 ; Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits, CUP, 2002, p. 221-259
  126. La Jurisprudence du Code judiciaire – L’arbitrage, La Charte, 2003, 180 p.
  127. Personne morale administrateur et comité de direction, DAOR, 2002, p. 328-344 ; en in Sociétés et ASBL : Questions d’actualité, CUP, 2003
  128. A arbitragem e os grupos de sociedades, Revista de Direito Bancario, do Mercado de Capitais e da Arbitragem, 2003, p. 339-387
  129. Arbitrage et expertise, in L’expertise judiciaire, La Charte, 2003, p. 175-199
  130. Le Droit des sociétés – Chronique de droit à l’usage du notariat, Larcier, 2003, p. 199-272
  131. Tierce décision obligatoire et violation d’une règle de procédure conventionnellement arrêtée par les parties, noot onder Civ. Liège, 3 juni 2003, J.L.M.B., 2003, p. 1377-1382
  132. Tierce décision obligatoire et motivation, noot onder Liège, 26 juni 2002, J.L.M.B., 2003, p. 1364-1374
  133. La responsabilité extra-contractuelle des dirigeants de sociétés, noot onder Comm. Mons, 6 november 2002, J.L.M.B., 2003, p. 1285-1293
  134. La responsabilité des fondateurs en cas de capital insuffisant, in La constitution de sociétés et la phase de démarrage d’entreprises, La Charte, 2003, p. 573-591
  135. Introduction to the objective arbitrability of corporate disputes in Belgium, I.B.A., 2002, 15 p.
  136. Comparant mais pas fondateur, noot onder Liège, 14 november 2000, J.L.M.B., 2002, p. 1341-1350
  137. Introduction au régime de responsabilité des curateurs, commissaires au sursis et administrateurs provisoires dans le cadre d’une poursuite d’activités, in Concordat judiciaire et faillites, CUP, 2002, p. 171-215
  138. La médiation en droit des sociétés, in La médiation en droit commercial, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2000, p. 109-137
  139. La société coopérative, in Traité Pratique de Droit Commercial – Le droit des sociétés, 1999, Bruxelles, Kluwer, p. 677-750, met J.-P.BOURS
  140. Responsabilité du gérant et pouvoir de représentation d’une société dissoute : deux opportunités de réflexion sur l’office du juge, noot onder Liège 26 februari 1998 en Commerce Bruxelles 30 november 1998, J.L.M.B., 1999, p. 711-729, met F. GEORGES
  141. De la tierce décision obligatoire, J.T., 1999, p. 565-577
  142. L’arbitrage et les groupes de sociétés, in L’arbitrage dans la vie des sociétés, Actes du Colloque du CEPANI du 8 décembre 1999, Bruxelles, Bruylant, p. 170-218
  143. L’intervention du juge des référés dans le règlement des conflits entre actionnaires, Van Ham et Van Ham, 1998, 32 p.
  144. La responsabilité civile et pénale des dirigeants d’entreprises en difficulté, in La faillite et le concordat en droit positif belge après la réforme de 1997, Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1998, p. 291-353
  145. Le juge des référés dans la vie des sociétés commerciales, in Les règlements judiciaires et extrajudiciaires des conflits commerciaux, Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1998, p. 151-199
  146. La responsabilité civile professionnelle des administrateurs, Actualités du droit, Liège, 1997, p. 481-545
  147. Introduction au régime fiscal des sociétés à finalité sociale et à la procédure de transformation des A.S.B.L. en de telles sociétés, Actualités du droit, Liège, 1997, p. 773-807
  148. L’effet des décisions judiciaires à l’égard des tiers, in Le contentieux interdisciplinaire, Bruxelles, Bruylant, 1996, p. 265-292
  149. La mesure générale anti-abus de droit étendue aux impôts indirects, Van Ham et Van Ham, 1995, 16 p., met J.-P. BOURS

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  1. Le nouveau droit des sociétés et des associations – Le CSA sous la loupe, Bruxelles, Anthémis, 2019, ed. met H. CULOT en X. DIEUX
  2. Modes alternatifs de règlement des conflits, Anthemis, CUP, 2017
  3. Joint Ventures – Questions choisies de droit belge et internationale, CRDVA, Brussels, Larcier, 2017
  4. Le Code des sociétés annoté, La Charte, éditions 2000, 2002, 2005, 2006, 2009, 2010, 2011, 2013, 2015, 2017
  5. La constitution de sociétés et la phase de démarrage d’entreprises, La Charte, 2003, 1251 pp., eds. A. BENOIT-MOURY, B. TILLEMAN et N. THIRION
  6. ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, 633 pp., ed. met N. THIRION
  7. La sentence arbitrale – De Arbitrale Uitspraak, Bruylant, 2006, 273 pp., ed. met D. DE MEULEMEESTER
  8. Les contrats financiers sur actions, Droit français et européen des sociétés, Larcier, 2016, R. DAMBRE (Collection Larcier droit des sociétés, co-ed. O. CAPRASSE et R AYDOGDU)
  9. Responsabilités des dirigeants de sociétés, 2012, J-F. GOFFIN, (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  10. Les conventions d’actionnaires en pratique, 2010, A. COIBION, (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  11. Sociétés et régime matrimonial de communauté, 2010, YH LELEU et S. LOUIS, (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  12. Les conventions de cession d’actions, 2009, D. LECLERCQ (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  13. Droit international et européen des sociétés, 2009, coordination N. THIRION (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  14. La transparence en droit des sociétés et en droit financier, par Y. DE CORDT et G. SCHAEKEN WILLEMAERS, 2008 (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)
  15. Joint ventures : des noces au divorce, par J.-M. JONET et M. EVRARD, 2006, 138 pages (Collection Larcier droit des sociétés, ed. O. CAPRASSE)